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Parcelle 59646 000 AR 973

Wasquehal (59646), section AR

Contenance
1 947 m²
Zone du PLU
UGB6.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AR 8359646 000 AR 8459646 000 AR 8559646 000 AR 8659646 000 AR 8759646 000 AR 8859646 000 AR 8959646 000 AR 9059646 000 AR 9159646 000 AR 9259646 000 AR 9359646 000 AR 9459646 000 AR 9559646 000 AR 9859646 000 AR 9959646 000 AR 10059646 000 AR 10159646 000 AR 10259646 000 AR 10359646 000 AR 10459646 000 AR 10559646 000 AR 10659646 000 AR 10759646 000 AR 10859646 000 AR 10959646 000 AR 11059646 000 AR 11159646 000 AR 11259646 000 AR 11359646 000 AR 11459646 000 AR 11559646 000 AR 11659646 000 AR 11759646 000 AR 11859646 000 AR 11959646 000 AR 12059646 000 AR 12159646 000 AR 12259646 000 AR 12359646 000 AR 12459646 000 AR 13059646 000 AR 13259646 000 AR 13359646 000 AR 13459646 000 AR 13559646 000 AR 13659646 000 AR 13759646 000 AR 13859646 000 AR 13959646 000 AR 14059646 000 AR 14159646 000 AR 14259646 000 AR 14359646 000 AR 20959646 000 AR 21059646 000 AR 21159646 000 AR 21259646 000 AR 21459646 000 AR 21559646 000 AR 28159646 000 AR 28259646 000 AR 28459646 000 AR 28559646 000 AR 28659646 000 AR 28759646 000 AR 28859646 000 AR 28959646 000 AR 35359646 000 AR 35459646 000 AR 35559646 000 AR 39459646 000 AR 39859646 000 AR 41959646 000 AR 42059646 000 AR 42159646 000 AR 42259646 000 AR 42359646 000 AR 42459646 000 AR 42559646 000 AR 42659646 000 AR 42759646 000 AR 42859646 000 AR 42959646 000 AR 43059646 000 AR 43159646 000 AR 43259646 000 AR 70859646 000 AR 70959646 000 AR 71359646 000 AR 71459646 000 AR 76359646 000 AR 78859646 000 AR 78959646 000 AR 79059646 000 AR 79159646 000 AR 79259646 000 AR 79959646 000 AR 80059646 000 AR 80659646 000 AR 81059646 000 AR 84659646 000 AR 84759646 000 AR 84859646 000 AR 85759646 000 AR 86859646 000 AR 87459646 000 AR 87559646 000 AR 87659646 000 AR 88459646 000 AR 88559646 000 AR 88659646 000 AR 88759646 000 AR 88859646 000 AR 88959646 000 AR 90459646 000 AR 90559646 000 AR 91559646 000 AR 91659646 000 AR 91759646 000 AR 91859646 000 AR 91959646 000 AR 92059646 000 AR 92159646 000 AR 92259646 000 AR 92359646 000 AR 92459646 000 AR 93159646 000 AR 94159646 000 AR 94259646 000 AR 94359646 000 AR 94459646 000 AR 95259646 000 AR 95359646 000 AR 95459646 000 AR 95559646 000 AR 95659646 000 AR 95759646 000 AR 95959646 000 AR 96059646 000 AR 96159646 000 AR 96259646 000 AR 96359646 000 AR 96459646 000 AR 96559646 000 AR 96659646 000 AR 96759646 000 AR 96859646 000 AR 96959646 000 AR 97059646 000 AR 97259646 000 AR 97359646 000 AR 98559646 000 AR 99559646 000 AR 99659646 000 AR 99759646 000 AR 102459646 000 AR 102559646 000 AR 102659646 000 AR 102759646 000 AR 102959646 000 AR 103659646 000 AR 106659646 000 AR 107059646 000 AR 108459646 000 AR 108759646 000 AR 109959646 000 AR 1141
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB6.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 290 m – 100 % de la parcelle
Autre information
A5 : Servitude relatives aux canalisations d'eau et d'assainissement – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
6
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AR 973 (59646000AR0973)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
973
Surface cadastrale (contenance)
1 947 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 931 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59646 000 AR 972Parcelle suivante : 59646 000 AR 974