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Parcelle 59646 000 AH 447

Wasquehal (59646), section AH

Contenance
2 278 m²
Zone du PLU
UZ45.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AH 259646 000 AH 1359646 000 AH 1459646 000 AH 15359646 000 AH 29859646 000 AH 29959646 000 AH 30059646 000 AH 34959646 000 AH 36659646 000 AH 36759646 000 AH 42059646 000 AH 42159646 000 AH 42259646 000 AH 43959646 000 AH 44059646 000 AH 44159646 000 AH 44259646 000 AH 44459646 000 AH 44559646 000 AH 44759646 000 AH 44859646 000 AH 44959646 000 AH 45059646 000 AH 45159646 000 AH 45259646 000 AH 47159646 000 AH 47459646 000 AH 50759646 000 AH 51659646 000 AH 51759646 000 AH 54059646 000 AH 56059646 000 AH 56159646 000 AH 60459646 000 AH 60559646 000 AH 61159646 000 AH 61359646 000 AH 61459646 000 AH 61559646 000 AH 61659646 000 AH 61759646 000 AH 61859646 000 AH 61959646 000 AH 62059646 000 AH 62159646 000 AH 62659646 000 AH 62759646 000 AH 62859646 000 AH 62959646 000 AH 63059646 000 AH 63159646 000 AH 63259646 000 AH 63359646 000 AH 63459646 000 AH 63559646 000 AH 63659646 000 AH 63759646 000 AH 64059646 000 AH 64159646 000 AH 64459646 000 AH 64559646 000 AH 66459646 000 AH 66559646 000 AH 67359646 000 AH 67559646 000 AH 67659646 000 AH 67759646 000 AH 68259646 000 AH 68359646 000 AH 68459646 000 AH 68559646 000 AH 68759646 000 AH 71359646 000 AH 71459646 000 AH 715
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UZ45.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

50 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

UZ45.1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

42 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

UZ45.5 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

7 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Autre hauteur (cf. règlement de zone et/ou OAP) – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S5 (Cf. réglement de zone) – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Zone d'aménagement concerté : Z45 - Grand Cottignies – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Element du plan de ZAC : Espaces publics – 98 % de la parcelle
Espace boisé classé
EBC : Espace boisé classé – 7 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Canalisation zone de danger SUP1 – 100 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Zone de passage 100 m – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle
Emplacement pour l’eau ou les déchets
Annexe sanitaire : collecteur gravitaire – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AH 447 (59646000AH0447)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
447
Surface cadastrale (contenance)
2 278 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 304 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59646 000 AH 445Parcelle suivante : 59646 000 AH 448