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Parcelle 59646 000 AC 156

Wasquehal (59646), section AC

Contenance
2 593 m²
Zone du PLU
UGB6.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AC 3159646 000 AC 3359646 000 AC 4059646 000 AC 5059646 000 AC 5159646 000 AC 5259646 000 AC 5359646 000 AC 5459646 000 AC 5559646 000 AC 5659646 000 AC 5759646 000 AC 6559646 000 AC 9859646 000 AC 9959646 000 AC 10059646 000 AC 10159646 000 AC 10259646 000 AC 10359646 000 AC 10459646 000 AC 10559646 000 AC 10659646 000 AC 10759646 000 AC 10859646 000 AC 10959646 000 AC 11059646 000 AC 11159646 000 AC 11259646 000 AC 11359646 000 AC 11459646 000 AC 11559646 000 AC 11659646 000 AC 11759646 000 AC 11859646 000 AC 11959646 000 AC 12059646 000 AC 12159646 000 AC 12259646 000 AC 12359646 000 AC 12459646 000 AC 12559646 000 AC 12659646 000 AC 12759646 000 AC 12859646 000 AC 12959646 000 AC 13059646 000 AC 13159646 000 AC 13259646 000 AC 13359646 000 AC 13459646 000 AC 13559646 000 AC 13659646 000 AC 13759646 000 AC 13859646 000 AC 13959646 000 AC 14059646 000 AC 14159646 000 AC 14259646 000 AC 14359646 000 AC 14459646 000 AC 14559646 000 AC 14659646 000 AC 14759646 000 AC 14859646 000 AC 14959646 000 AC 15059646 000 AC 15159646 000 AC 15259646 000 AC 15359646 000 AC 15459646 000 AC 15559646 000 AC 15659646 000 AC 15759646 000 AC 15859646 000 AC 15959646 000 AC 16059646 000 AC 16159646 000 AC 16259646 000 AC 16459646 000 AC 16759646 000 AC 17159646 000 AC 17259646 000 AC 17459646 000 AC 17559646 000 AC 17659646 000 AC 17759646 000 AC 17859646 000 AC 17959646 000 AC 18159646 000 AC 18259646 000 AC 18359646 000 AC 18459646 000 AC 18559646 000 AC 18659646 000 AC 18759646 000 AC 18859646 000 AC 18959646 000 AC 19059646 000 AC 19159646 000 AC 19259646 000 AC 19359646 000 AC 19459646 000 AC 20159646 000 AC 20759646 000 AC 20859646 000 AC 20959646 000 AC 21059646 000 AC 21859646 000 AC 21959646 000 AC 22059646 000 AC 22159646 000 AC 22359646 000 AC 22459646 000 AC 25459646 000 AC 26259646 000 AC 26359646 000 AC 26459646 000 AC 26559646 000 AC 26659646 000 AC 26759646 000 AC 26859646 000 AC 27359646 000 AC 27459646 000 AC 31859646 000 AC 31959646 000 AC 32059646 000 AC 32159646 000 AC 32259646 000 AC 32359646 000 AC 32459646 000 AC 32559646 000 AC 33259646 000 AC 33359646 000 AC 33459646 000 AC 33559646 000 AC 35259646 000 AC 35459646 000 AC 355
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB6.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
SPA : Secteur paysager simple – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
Marge de recul MR0056 – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre prescription
Elément du plan de ZAC : Prolongement de voies ou accès – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 58 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 2 – 46 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 42 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 4 – 37 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 100 m – 21 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 101.4 m – 21 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Zone de passage 100 m – 12 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Canalisation zone de danger SUP1 – 7 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 3 – 2 % de la parcelle

et 4 autres

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AC 156 (59646000AC0156)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
156
Surface cadastrale (contenance)
2 593 m²
Surface calculée
2 608 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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