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Parcelle 59446 000 ZA 76

Oisy (59446), section ZA

Contenance
8 919 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Sources et versions de cette page
59446 000 ZA 1459446 000 ZA 1559446 000 ZA 1859446 000 ZA 1959446 000 ZA 2159446 000 ZA 2259446 000 ZA 2459446 000 ZA 2559446 000 ZA 2659446 000 ZA 2759446 000 ZA 2859446 000 ZA 2959446 000 ZA 3059446 000 ZA 3159446 000 ZA 3259446 000 ZA 3359446 000 ZA 4059446 000 ZA 4159446 000 ZA 4259446 000 ZA 4659446 000 ZA 6859446 000 ZA 7059446 000 ZA 7159446 000 ZA 7259446 000 ZA 7359446 000 ZA 7459446 000 ZA 7559446 000 ZA 7659446 000 ZA 7759446 000 ZA 7859446 000 ZA 7959446 000 ZA 8059446 000 ZA 8159446 000 ZA 9259446 000 ZA 9359446 000 ZA 9459446 000 ZA 9559446 000 ZA 9659446 000 ZA 10059446 000 ZA 10159446 000 ZA 10259446 000 ZA 10359446 000 ZA 10459446 000 ZA 10559446 000 ZA 10659446 000 ZA 10759446 000 ZA 10859446 000 ZA 10959446 000 ZA 11059446 000 ZA 11159446 000 ZA 11259446 000 ZA 11359446 000 ZA 11559446 000 ZA 11659446 000 ZA 11759446 000 ZA 11959446 000 ZA 12159446 000 ZA 12259446 000 ZA 12359446 000 ZA 12459446 000 ZA 12559446 000 ZA 12659446 000 ZA 12759446 000 ZA 12959446 000 ZA 13059446 000 ZA 13159446 000 ZA 13259446 000 ZA 13359446 000 ZA 13459446 000 ZA 13559446 000 ZA 13659446 000 ZA 13759446 000 ZA 13859446 000 ZA 13959446 000 ZA 14059446 000 ZA 14159446 000 ZA 14259446 000 ZA 14359446 000 ZA 14459446 000 ZA 14559446 000 ZA 14659446 000 ZA 14759446 000 ZA 14859446 000 ZA 14959446 000 ZA 15059446 000 ZA 15159446 000 ZA 15259446 000 ZA 15359446 000 ZA 15459446 000 ZA 15559446 000 ZA 15659446 000 ZA 15759446 000 ZA 15859446 000 ZA 16359446 000 ZA 16459446 000 ZA 16559446 000 ZA 16659446 000 ZA 16759446 000 ZA 168
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Oisy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (73 % de la parcelle), faible (27 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59446 000 ZA 76 (59446000ZA0076)
Commune
Oisy (59446)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
8 919 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
8 958 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042190_PLUI_20251215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59446 000 ZA 75Parcelle suivante : 59446 000 ZA 77