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Parcelle 59446 000 AA 20

Oisy (59446), section AA

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
59446 000 AA 2059446 000 AA 2159446 000 AA 2259446 000 AA 2359446 000 AA 2559446 000 AA 2659446 000 AA 2759446 000 AA 2859446 000 AA 2959446 000 AA 3059446 000 AA 3159446 000 AA 3259446 000 AA 3359446 000 AA 3459446 000 AA 3559446 000 AA 3659446 000 AA 3759446 000 AA 3959446 000 AA 4059446 000 AA 4159446 000 AA 4259446 000 AA 4359446 000 AA 4459446 000 AA 4559446 000 AA 4659446 000 AA 4759446 000 AA 4859446 000 AA 4959446 000 AA 6459446 000 AA 9659446 000 AA 9759446 000 AA 11059446 000 AA 11759446 000 AA 11959446 000 AA 16259446 000 AA 16359446 000 AA 16459446 000 AA 16959446 000 AA 17059446 000 AA 17159446 000 AA 17259446 000 AA 17359446 000 AA 17459446 000 AA 17559446 000 AA 18259446 000 AA 18359446 000 AA 18459446 000 AA 18559446 000 AA 18659446 000 AA 18959446 000 AA 19259446 000 AA 19359446 000 AA 20859446 000 AA 21259446 000 AA 21359446 000 AA 21459446 000 AA 21859446 000 AA 219
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

97 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

3 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Oisy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
59446 000 AA 20 (59446000AA0020)
Commune
Oisy (59446)
Préfixe
000
Section
AA
Numéro
20
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042190_PLUI_20251215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59446 000 AA 19Parcelle suivante : 59446 000 AA 21