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Parcelle 59446 000 A 762

Oisy (59446), section A

Contenance
4 856 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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59446 000 A 859446 000 A 959446 000 A 1159446 000 A 1359446 000 A 1459446 000 A 1559446 000 A 1659446 000 A 1759446 000 A 1859446 000 A 1959446 000 A 2059446 000 A 2159446 000 A 2259446 000 A 2459446 000 A 2559446 000 A 10659446 000 A 10759446 000 A 10859446 000 A 11059446 000 A 11159446 000 A 11259446 000 A 11359446 000 A 11459446 000 A 11559446 000 A 11659446 000 A 11859446 000 A 11959446 000 A 12059446 000 A 12159446 000 A 12259446 000 A 12359446 000 A 12459446 000 A 12559446 000 A 14059446 000 A 14159446 000 A 14259446 000 A 14359446 000 A 50359446 000 A 50459446 000 A 50559446 000 A 50659446 000 A 50759446 000 A 50859446 000 A 50959446 000 A 51059446 000 A 51159446 000 A 51259446 000 A 51359446 000 A 51459446 000 A 51559446 000 A 51659446 000 A 51759446 000 A 53259446 000 A 55159446 000 A 58759446 000 A 58859446 000 A 58959446 000 A 59759446 000 A 61059446 000 A 61159446 000 A 61559446 000 A 62759446 000 A 63259446 000 A 64459446 000 A 64559446 000 A 64659446 000 A 64759446 000 A 66259446 000 A 66459446 000 A 66559446 000 A 66659446 000 A 66759446 000 A 66859446 000 A 70459446 000 A 70559446 000 A 70659446 000 A 71059446 000 A 71159446 000 A 71859446 000 A 71959446 000 A 72059446 000 A 72159446 000 A 72659446 000 A 74259446 000 A 74359446 000 A 74659446 000 A 75359446 000 A 75459446 000 A 75559446 000 A 75659446 000 A 75759446 000 A 75859446 000 A 76059446 000 A 76159446 000 A 76259446 000 A 76459446 000 A 76559446 000 A 76659446 000 A 76759446 000 A 76859446 000 A 76959446 000 A 77059446 000 A 77159446 000 A 77359446 000 A 77759446 000 A 78959446 000 A 79759446 000 A 81359446 000 A 81459446 000 A 81559446 000 A 81659446 000 A 81859446 000 A 81959446 000 A 82659446 000 A 82759446 000 A 82859446 000 A 82959446 000 A 83059446 000 A 83159446 000 A 83259446 000 A 833
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Oisy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59446 000 A 762 (594460000A0762)
Commune
Oisy (59446)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
762
Surface cadastrale (contenance)
4 856 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
4 882 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042190_PLUI_20251215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59446 000 A 761 – 4 Rue du Tilleul, 59195 OisyParcelle suivante : 59446 000 A 764 – 7 Clos du Tilleul, 59195 Oisy