CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 59446 000 A 609

Oisy (59446), section A

Contenance
2 051 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
59446 000 A 13759446 000 A 13859446 000 A 14059446 000 A 49659446 000 A 49759446 000 A 49859446 000 A 49959446 000 A 50059446 000 A 50159446 000 A 50259446 000 A 50359446 000 A 50459446 000 A 50559446 000 A 50659446 000 A 50759446 000 A 50859446 000 A 50959446 000 A 51059446 000 A 51159446 000 A 51259446 000 A 53559446 000 A 54659446 000 A 57959446 000 A 58059446 000 A 60559446 000 A 60659446 000 A 60759446 000 A 60859446 000 A 60959446 000 A 63959446 000 A 64759446 000 A 64859446 000 A 64959446 000 A 65159446 000 A 71859446 000 A 71959446 000 A 72059446 000 A 72159446 000 A 72659446 000 A 74659446 000 A 789
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Oisy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59446 000 A 609 (594460000A0609)
Commune
Oisy (59446)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
609
Surface cadastrale (contenance)
2 051 m²
Surface calculée
2 048 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042190_PLUI_20251215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59446 000 A 608 – 43 Rue de Bellaing, 59195 OisyParcelle suivante : 59446 000 A 610