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Parcelle 58096 000 ZK 75

Devay (58096), section ZK

Contenance
8,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
58096 000 ZK 258096 000 ZK 358096 000 ZK 458096 000 ZK 558096 000 ZK 658096 000 ZK 858096 000 ZK 958096 000 ZK 1058096 000 ZK 1258096 000 ZK 1358096 000 ZK 1458096 000 ZK 1558096 000 ZK 1658096 000 ZK 1758096 000 ZK 1858096 000 ZK 1958096 000 ZK 2058096 000 ZK 2158096 000 ZK 2258096 000 ZK 2358096 000 ZK 2458096 000 ZK 2658096 000 ZK 2758096 000 ZK 2858096 000 ZK 2958096 000 ZK 3058096 000 ZK 3158096 000 ZK 3258096 000 ZK 3358096 000 ZK 3458096 000 ZK 3558096 000 ZK 3658096 000 ZK 3758096 000 ZK 3858096 000 ZK 3958096 000 ZK 4158096 000 ZK 4258096 000 ZK 4358096 000 ZK 4458096 000 ZK 4558096 000 ZK 4758096 000 ZK 4858096 000 ZK 4958096 000 ZK 5058096 000 ZK 5158096 000 ZK 5258096 000 ZK 5358096 000 ZK 5458096 000 ZK 5558096 000 ZK 5658096 000 ZK 5758096 000 ZK 5858096 000 ZK 5958096 000 ZK 6058096 000 ZK 6158096 000 ZK 6258096 000 ZK 6358096 000 ZK 6458096 000 ZK 6558096 000 ZK 6858096 000 ZK 6958096 000 ZK 7258096 000 ZK 7458096 000 ZK 7558096 000 ZK 7658096 000 ZK 7858096 000 ZK 7958096 000 ZK 8058096 000 ZK 8158096 000 ZK 8258096 000 ZK 8358096 000 ZK 8458096 000 ZK 85
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Devay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (33 % de la parcelle), moyenne (67 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
58096 000 ZK 75 (58096000ZK0075)
Commune
Devay (58096)
Préfixe
000
Section
ZK
Numéro
75
Surface cadastrale (contenance)
8,9 ha
Surface calculée
8,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (58096_CC_20130614)

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 58096 000 ZK 74 – 2 bis Chemin du Decherty, 58300 DevayParcelle suivante : 58096 000 ZK 76