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Parcelle 50174 000 B 409

Équilly (50174), section B

Contenance
1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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50174 000 B 33950174 000 B 34150174 000 B 34450174 000 B 34550174 000 B 34650174 000 B 34750174 000 B 34850174 000 B 34950174 000 B 35150174 000 B 35350174 000 B 35450174 000 B 35750174 000 B 35850174 000 B 36150174 000 B 36250174 000 B 36350174 000 B 36650174 000 B 37250174 000 B 38950174 000 B 39050174 000 B 39150174 000 B 39350174 000 B 39450174 000 B 39550174 000 B 39650174 000 B 39750174 000 B 39850174 000 B 39950174 000 B 40050174 000 B 40150174 000 B 40250174 000 B 40350174 000 B 40450174 000 B 40550174 000 B 40650174 000 B 40750174 000 B 40850174 000 B 40950174 000 B 41050174 000 B 41150174 000 B 41250174 000 B 41350174 000 B 41450174 000 B 41650174 000 B 56450174 000 B 56550174 000 B 58450174 000 B 58550174 000 B 58650174 000 B 58750174 000 B 58850174 000 B 66650174 000 B 66950174 000 B 670
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

94 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 B 409 (501740000B0409)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
409
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50174 000 B 408Parcelle suivante : 50174 000 B 410