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Parcelle 50174 000 B 347

Équilly (50174), section B

Contenance
6 710 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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50174 000 B 33250174 000 B 33350174 000 B 33450174 000 B 33550174 000 B 33650174 000 B 33750174 000 B 33850174 000 B 33950174 000 B 34050174 000 B 34150174 000 B 34250174 000 B 34350174 000 B 34450174 000 B 34550174 000 B 34650174 000 B 34750174 000 B 34850174 000 B 34950174 000 B 35150174 000 B 35350174 000 B 35450174 000 B 35750174 000 B 35850174 000 B 39550174 000 B 39650174 000 B 39750174 000 B 39850174 000 B 40050174 000 B 40250174 000 B 40450174 000 B 40550174 000 B 40650174 000 B 40750174 000 B 40850174 000 B 40950174 000 B 41050174 000 B 41150174 000 B 41250174 000 B 41350174 000 B 41450174 000 B 41550174 000 B 41650174 000 B 42850174 000 B 44050174 000 B 56450174 000 B 56550174 000 B 58450174 000 B 58550174 000 B 58650174 000 B 58750174 000 B 58850174 000 B 62150174 000 B 62250174 000 B 62350174 000 B 62450174 000 B 66350174 000 B 666
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide (Service GEMAPI GTM) – 40 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zone humide (DREAL) – 3 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (L. 151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie ou alignement d'arbres à protéger (L.151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (62 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 B 347 (501740000B0347)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
347
Surface cadastrale (contenance)
6 710 m²
Surface calculée
6 947 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50174 000 B 346Parcelle suivante : 50174 000 B 348