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Parcelle 50174 000 B 59

Équilly (50174), section B

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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50174 000 B 2150174 000 B 2550174 000 B 2650174 000 B 2850174 000 B 2950174 000 B 3050174 000 B 3150174 000 B 3450174 000 B 3550174 000 B 3650174 000 B 3750174 000 B 3850174 000 B 3950174 000 B 4050174 000 B 4150174 000 B 4450174 000 B 4550174 000 B 4650174 000 B 4750174 000 B 4850174 000 B 4950174 000 B 5050174 000 B 5150174 000 B 5250174 000 B 5650174 000 B 5750174 000 B 5950174 000 B 6050174 000 B 6150174 000 B 6250174 000 B 6350174 000 B 6450174 000 B 6550174 000 B 6650174 000 B 6750174 000 B 6850174 000 B 6950174 000 B 7050174 000 B 7250174 000 B 7350174 000 B 7450174 000 B 7550174 000 B 7650174 000 B 7750174 000 B 8150174 000 B 8250174 000 B 8350174 000 B 13150174 000 B 13250174 000 B 13350174 000 B 13450174 000 B 13550174 000 B 13650174 000 B 13750174 000 B 13850174 000 B 13950174 000 B 14150174 000 B 14250174 000 B 14350174 000 B 14850174 000 B 53650174 000 B 53750174 000 B 53850174 000 B 53950174 000 B 54050174 000 B 55450174 000 B 55550174 000 B 55650174 000 B 55750174 000 B 55850174 000 B 55950174 000 B 56150174 000 B 56250174 000 B 56350174 000 B 59750174 000 B 59850174 000 B 61750174 000 B 61850174 000 B 62750174 000 B 64950174 000 B 65050174 000 B 70550174 000 B 71750174 000 B 718
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

78 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

22 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide (Service GEMAPI GTM) – 14 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zone humide (DREAL) – 3 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (L. 151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie ou alignement d'arbres à protéger (L.151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Recul le long des axes de circulation (règlement départemental de voirie) – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 B 59 (501740000B0059)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50174 000 B 57Parcelle suivante : 50174 000 B 60