CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 50174 000 A 328

Équilly (50174), section A

Contenance
4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
50174 000 A 13850174 000 A 13950174 000 A 14050174 000 A 14150174 000 A 25650174 000 A 25750174 000 A 25850174 000 A 25950174 000 A 26050174 000 A 26150174 000 A 26250174 000 A 26750174 000 A 26850174 000 A 26950174 000 A 27050174 000 A 27150174 000 A 27250174 000 A 27450174 000 A 27950174 000 A 28050174 000 A 28250174 000 A 29450174 000 A 29550174 000 A 29850174 000 A 29950174 000 A 30050174 000 A 30150174 000 A 30250174 000 A 30350174 000 A 30450174 000 A 30550174 000 A 30750174 000 A 30850174 000 A 30950174 000 A 31150174 000 A 31250174 000 A 31450174 000 A 31550174 000 A 31650174 000 A 32150174 000 A 32250174 000 A 32350174 000 A 32450174 000 A 32550174 000 A 32650174 000 A 32750174 000 A 32850174 000 A 32950174 000 A 33050174 000 A 33350174 000 A 33450174 000 A 33550174 000 A 33650174 000 A 33850174 000 A 33950174 000 A 34150174 000 A 34250174 000 A 34350174 000 A 34450174 000 A 34550174 000 A 34650174 000 A 34750174 000 A 35450174 000 A 35650174 000 A 35750174 000 A 35850174 000 A 35950174 000 A 36050174 000 A 36150174 000 A 36250174 000 A 37250174 000 A 40650174 000 A 40750174 000 A 40850174 000 A 40950174 000 A 41050174 000 A 41150174 000 A 41250174 000 A 41450174 000 A 41550174 000 A 42150174 000 A 42550174 000 A 42750174 000 A 42950174 000 A 43350174 000 A 43550174 000 A 44050174 000 A 44150174 000 A 46650174 000 A 46750174 000 A 46850174 000 A 46950174 000 A 47050174 000 A 47150174 000 A 47250174 000 A 47350174 000 A 47450174 000 A 47550174 000 A 47650174 000 A 47750174 000 A 48350174 000 A 48450174 000 A 49750174 000 A 49950174 000 A 50350174 000 A 52150174 000 A 52250174 000 A 52350174 000 A 52450174 000 A 52550174 000 A 52650174 000 A 52750174 000 A 52850174 000 A 52950174 000 A 53450174 000 A 53550174 000 A 53650174 000 A 55550174 000 A 55650174 000 A 55950174 000 A 58550174 000 A 58750174 000 A 58850174 000 A 58950174 000 A 59050174 000 A 59150174 000 A 59250174 000 A 59350174 000 A 59450174 000 A 59550174 000 A 59650174 000 A 59750174 000 A 598
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

72 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

28 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide (Service GEMAPI GTM) – 30 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zone humide (DREAL) – 29 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (L. 151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie ou alignement d'arbres à protéger (L.151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Recul le long des axes de circulation (règlement départemental de voirie) – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (11 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 A 328 (501740000A0328)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
328
Surface cadastrale (contenance)
4 ha
Surface calculée
4,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50174 000 A 327Parcelle suivante : 50174 000 A 329