CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 50077 000 B 975

Bretteville (50077), section B

Contenance
2 346 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
50077 000 B 9450077 000 B 9750077 000 B 9850077 000 B 9950077 000 B 10050077 000 B 10150077 000 B 10250077 000 B 10350077 000 B 10450077 000 B 10550077 000 B 10650077 000 B 10750077 000 B 10850077 000 B 10950077 000 B 11050077 000 B 11150077 000 B 11250077 000 B 11350077 000 B 11450077 000 B 11550077 000 B 11650077 000 B 11750077 000 B 11850077 000 B 12050077 000 B 12150077 000 B 12250077 000 B 12350077 000 B 12450077 000 B 12650077 000 B 12750077 000 B 12850077 000 B 12950077 000 B 13050077 000 B 13150077 000 B 13250077 000 B 13350077 000 B 39750077 000 B 39850077 000 B 39950077 000 B 40050077 000 B 40750077 000 B 40850077 000 B 40950077 000 B 41050077 000 B 41150077 000 B 41250077 000 B 41350077 000 B 41450077 000 B 41550077 000 B 41650077 000 B 41750077 000 B 42950077 000 B 43050077 000 B 43350077 000 B 97550077 000 B 102050077 000 B 102150077 000 B 102250077 000 B 130850077 000 B 130950077 000 B 131050077 000 B 131150077 000 B 131250077 000 B 139250077 000 B 1393
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bretteville

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50077 000 B 975 (500770000B0975)
Commune
Bretteville (50077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
975
Surface cadastrale (contenance)
2 346 m²
Surface calculée
2 406 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50077 000 B 974Parcelle suivante : 50077 000 B 976