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Parcelle 50077 000 B 839

Bretteville (50077), section B

Contenance
3 800 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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50077 000 B 72450077 000 B 81050077 000 B 81150077 000 B 81250077 000 B 81450077 000 B 82250077 000 B 82350077 000 B 82450077 000 B 82550077 000 B 82650077 000 B 82750077 000 B 82850077 000 B 82950077 000 B 83050077 000 B 83150077 000 B 83250077 000 B 83350077 000 B 83450077 000 B 83550077 000 B 83650077 000 B 83750077 000 B 83850077 000 B 83950077 000 B 84050077 000 B 84150077 000 B 84250077 000 B 84350077 000 B 84450077 000 B 84550077 000 B 84650077 000 B 84750077 000 B 84850077 000 B 84950077 000 B 85950077 000 B 86050077 000 B 86150077 000 B 86250077 000 B 86350077 000 B 86650077 000 B 86750077 000 B 86850077 000 B 86950077 000 B 87050077 000 B 87150077 000 B 87250077 000 B 87350077 000 B 87450077 000 B 87550077 000 B 87650077 000 B 87750077 000 B 87850077 000 B 88050077 000 B 88150077 000 B 88250077 000 B 88350077 000 B 88450077 000 B 97750077 000 B 98550077 000 B 98750077 000 B 109350077 000 B 109450077 000 B 125550077 000 B 125650077 000 B 125750077 000 B 1258
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bretteville

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50077 000 B 839 (500770000B0839)
Commune
Bretteville (50077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
839
Surface cadastrale (contenance)
3 800 m²
Surface calculée
3 854 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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