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Parcelle 46292 000 D 359

Saint-Simon (46292), section D

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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46292 000 D 17546292 000 D 17646292 000 D 20646292 000 D 20746292 000 D 20846292 000 D 20946292 000 D 21046292 000 D 21246292 000 D 21346292 000 D 21446292 000 D 21546292 000 D 21646292 000 D 21946292 000 D 22046292 000 D 22146292 000 D 22246292 000 D 22346292 000 D 22446292 000 D 22546292 000 D 22646292 000 D 22746292 000 D 22846292 000 D 22946292 000 D 23046292 000 D 23146292 000 D 23246292 000 D 23346292 000 D 24046292 000 D 24246292 000 D 24646292 000 D 24746292 000 D 24846292 000 D 32946292 000 D 33046292 000 D 33146292 000 D 33346292 000 D 33446292 000 D 33546292 000 D 33746292 000 D 33846292 000 D 33946292 000 D 35246292 000 D 35446292 000 D 35546292 000 D 35646292 000 D 35746292 000 D 35846292 000 D 35946292 000 D 36046292 000 D 36146292 000 D 36246292 000 D 36346292 000 D 36446292 000 D 36546292 000 D 36646292 000 D 36746292 000 D 36846292 000 D 370
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 D 359 (462920000D0359)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
359
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 D 358Parcelle suivante : 46292 000 D 360