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Parcelle 46292 000 D 329

Saint-Simon (46292), section D

Contenance
3,6 ha
Zone du PLU
NaZone naturelle et forestière (N)
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46292 000 D 22546292 000 D 22646292 000 D 22746292 000 D 22846292 000 D 23646292 000 D 23746292 000 D 23846292 000 D 24046292 000 D 24146292 000 D 24246292 000 D 24346292 000 D 24446292 000 D 24546292 000 D 24646292 000 D 24746292 000 D 24846292 000 D 24946292 000 D 25046292 000 D 25146292 000 D 25246292 000 D 25346292 000 D 25446292 000 D 25546292 000 D 25646292 000 D 25746292 000 D 25846292 000 D 25946292 000 D 26046292 000 D 26146292 000 D 26246292 000 D 26346292 000 D 26446292 000 D 26546292 000 D 26646292 000 D 26746292 000 D 26846292 000 D 26946292 000 D 27046292 000 D 27646292 000 D 27846292 000 D 27946292 000 D 28046292 000 D 28146292 000 D 28246292 000 D 28346292 000 D 28446292 000 D 28546292 000 D 28646292 000 D 28746292 000 D 28846292 000 D 28946292 000 D 29046292 000 D 29146292 000 D 29246292 000 D 29346292 000 D 29446292 000 D 29546292 000 D 29646292 000 D 29746292 000 D 29846292 000 D 29946292 000 D 30046292 000 D 30146292 000 D 30246292 000 D 30446292 000 D 30646292 000 D 30746292 000 D 30846292 000 D 30946292 000 D 31046292 000 D 31146292 000 D 31246292 000 D 31346292 000 D 31446292 000 D 31546292 000 D 31646292 000 D 31746292 000 D 31846292 000 D 31946292 000 D 32046292 000 D 32146292 000 D 32246292 000 D 32346292 000 D 32446292 000 D 32546292 000 D 32646292 000 D 32746292 000 D 32846292 000 D 32946292 000 D 33046292 000 D 33146292 000 D 33246292 000 D 33346292 000 D 33446292 000 D 33546292 000 D 33646292 000 D 33746292 000 D 33846292 000 D 33946292 000 D 34046292 000 D 34146292 000 D 34246292 000 D 34346292 000 D 34446292 000 D 34546292 000 D 34646292 000 D 34746292 000 D 34846292 000 D 34946292 000 D 35046292 000 D 35146292 000 D 35246292 000 D 35346292 000 D 35646292 000 D 35746292 000 D 35846292 000 D 35946292 000 D 36246292 000 D 36346292 000 D 36446292 000 D 370
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 D 329 (462920000D0329)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
329
Surface cadastrale (contenance)
3,6 ha
Surface calculée
3,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 D 328Parcelle suivante : 46292 000 D 330