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Parcelle 46292 000 C 366

Saint-Simon (46292), section C

Contenance
2,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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46292 000 C 346292 000 C 446292 000 C 1746292 000 C 2646292 000 C 2746292 000 C 2846292 000 C 2946292 000 C 3046292 000 C 31346292 000 C 31446292 000 C 31546292 000 C 31646292 000 C 31746292 000 C 31846292 000 C 31946292 000 C 32046292 000 C 32146292 000 C 32246292 000 C 32346292 000 C 32446292 000 C 32546292 000 C 32646292 000 C 32746292 000 C 32846292 000 C 32946292 000 C 33046292 000 C 33146292 000 C 33246292 000 C 33346292 000 C 33446292 000 C 33546292 000 C 33646292 000 C 33746292 000 C 34346292 000 C 34446292 000 C 34546292 000 C 34646292 000 C 34746292 000 C 34846292 000 C 34946292 000 C 35046292 000 C 35146292 000 C 35246292 000 C 35346292 000 C 35446292 000 C 35546292 000 C 35646292 000 C 35746292 000 C 35846292 000 C 35946292 000 C 36046292 000 C 36146292 000 C 36246292 000 C 36346292 000 C 36446292 000 C 36546292 000 C 36646292 000 C 36746292 000 C 36946292 000 C 37046292 000 C 37146292 000 C 37246292 000 C 37346292 000 C 37446292 000 C 37546292 000 C 37646292 000 C 37746292 000 C 37846292 000 C 37946292 000 C 38046292 000 C 38146292 000 C 38246292 000 C 38346292 000 C 38446292 000 C 38546292 000 C 39346292 000 C 394
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 du Lot – 29 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 C 366 (462920000C0366)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
2,6 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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