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Parcelle 46292 000 C 4

Saint-Simon (46292), section C

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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46292 000 C 146292 000 C 246292 000 C 346292 000 C 446292 000 C 546292 000 C 646292 000 C 746292 000 C 846292 000 C 946292 000 C 1046292 000 C 1146292 000 C 1246292 000 C 1346292 000 C 1446292 000 C 1546292 000 C 1646292 000 C 1746292 000 C 1846292 000 C 1946292 000 C 2046292 000 C 2146292 000 C 2246292 000 C 2346292 000 C 2446292 000 C 2546292 000 C 2646292 000 C 2746292 000 C 2846292 000 C 2946292 000 C 3246292 000 C 3646292 000 C 3746292 000 C 3846292 000 C 3946292 000 C 4046292 000 C 4146292 000 C 4246292 000 C 4346292 000 C 4446292 000 C 4546292 000 C 4646292 000 C 4746292 000 C 6246292 000 C 6346292 000 C 6446292 000 C 6546292 000 C 6646292 000 C 6746292 000 C 7446292 000 C 7646292 000 C 35746292 000 C 35846292 000 C 35946292 000 C 36046292 000 C 36146292 000 C 36246292 000 C 36346292 000 C 36446292 000 C 36546292 000 C 36646292 000 C 37146292 000 C 37246292 000 C 37346292 000 C 37446292 000 C 37546292 000 C 37646292 000 C 37746292 000 C 37846292 000 C 38146292 000 C 38446292 000 C 385
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

68 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

32 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 du Lot – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 C 4 (462920000C0004)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
4
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 C 3Parcelle suivante : 46292 000 C 5