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Parcelle 46292 000 C 301

Saint-Simon (46292), section C

Contenance
5 650 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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46292 000 C 18346292 000 C 18446292 000 C 18546292 000 C 18646292 000 C 18746292 000 C 18846292 000 C 18946292 000 C 25146292 000 C 25246292 000 C 25346292 000 C 25446292 000 C 25546292 000 C 25646292 000 C 25746292 000 C 25846292 000 C 25946292 000 C 26046292 000 C 26146292 000 C 26246292 000 C 26346292 000 C 26446292 000 C 26546292 000 C 26646292 000 C 26746292 000 C 26846292 000 C 26946292 000 C 27046292 000 C 27146292 000 C 27246292 000 C 27346292 000 C 27846292 000 C 27946292 000 C 28346292 000 C 28446292 000 C 28546292 000 C 28646292 000 C 28746292 000 C 28846292 000 C 28946292 000 C 29046292 000 C 29146292 000 C 29246292 000 C 29346292 000 C 29446292 000 C 29546292 000 C 29646292 000 C 29746292 000 C 29846292 000 C 29946292 000 C 30046292 000 C 30146292 000 C 30246292 000 C 30346292 000 C 30446292 000 C 30546292 000 C 30646292 000 C 30746292 000 C 30846292 000 C 30946292 000 C 31046292 000 C 31146292 000 C 31246292 000 C 31546292 000 C 31746292 000 C 31846292 000 C 31946292 000 C 32046292 000 C 32146292 000 C 32246292 000 C 32346292 000 C 32446292 000 C 32546292 000 C 32646292 000 C 32746292 000 C 32846292 000 C 32946292 000 C 33046292 000 C 33146292 000 C 33246292 000 C 33346292 000 C 33446292 000 C 33546292 000 C 33646292 000 C 33746292 000 C 34246292 000 C 34346292 000 C 34446292 000 C 34546292 000 C 34646292 000 C 34746292 000 C 34846292 000 C 349
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 C 301 (462920000C0301)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
301
Surface cadastrale (contenance)
5 650 m²
Surface calculée
5 680 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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