CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 46292 000 C 273

Saint-Simon (46292), section C

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
46292 000 C 12446292 000 C 12546292 000 C 12646292 000 C 13346292 000 C 13446292 000 C 13546292 000 C 13646292 000 C 13746292 000 C 13846292 000 C 13946292 000 C 14046292 000 C 14146292 000 C 14246292 000 C 14346292 000 C 14646292 000 C 14746292 000 C 14846292 000 C 14946292 000 C 15046292 000 C 15446292 000 C 15546292 000 C 16546292 000 C 16846292 000 C 17046292 000 C 17146292 000 C 17246292 000 C 17346292 000 C 17446292 000 C 17546292 000 C 17646292 000 C 17746292 000 C 17846292 000 C 17946292 000 C 18046292 000 C 18146292 000 C 18246292 000 C 18346292 000 C 18446292 000 C 18546292 000 C 18646292 000 C 18746292 000 C 18846292 000 C 18946292 000 C 19046292 000 C 19146292 000 C 19246292 000 C 19346292 000 C 19446292 000 C 19546292 000 C 19646292 000 C 19746292 000 C 23946292 000 C 24046292 000 C 24146292 000 C 24446292 000 C 24546292 000 C 24646292 000 C 24746292 000 C 25146292 000 C 25246292 000 C 26046292 000 C 26346292 000 C 26446292 000 C 26546292 000 C 26646292 000 C 26746292 000 C 26846292 000 C 26946292 000 C 27046292 000 C 27146292 000 C 27246292 000 C 27346292 000 C 27446292 000 C 27546292 000 C 27646292 000 C 27746292 000 C 27846292 000 C 27946292 000 C 28046292 000 C 28146292 000 C 28246292 000 C 28346292 000 C 28446292 000 C 28546292 000 C 28646292 000 C 28746292 000 C 28846292 000 C 28946292 000 C 29046292 000 C 29146292 000 C 29246292 000 C 29346292 000 C 29446292 000 C 29546292 000 C 29646292 000 C 29746292 000 C 29846292 000 C 29946292 000 C 30046292 000 C 30146292 000 C 32846292 000 C 33046292 000 C 33146292 000 C 33246292 000 C 33346292 000 C 33446292 000 C 33546292 000 C 33646292 000 C 33746292 000 C 33846292 000 C 38946292 000 C 39146292 000 C 41746292 000 C 41846292 000 C 43246292 000 C 43346292 000 C 43446292 000 C 435
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

80 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

UD – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

21 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
5,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 C 273 (462920000C0273)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
273
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 C 272Parcelle suivante : 46292 000 C 274