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Parcelle 46292 000 A 633

Saint-Simon (46292), section A

Contenance
9 420 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46292 000 A 44446292 000 A 44646292 000 A 44846292 000 A 44946292 000 A 45446292 000 A 45546292 000 A 45746292 000 A 45846292 000 A 50346292 000 A 51446292 000 A 55946292 000 A 56046292 000 A 56146292 000 A 61746292 000 A 61846292 000 A 61946292 000 A 62046292 000 A 62146292 000 A 62246292 000 A 62346292 000 A 62746292 000 A 62846292 000 A 62946292 000 A 63046292 000 A 63146292 000 A 63246292 000 A 63346292 000 A 63446292 000 A 63546292 000 A 63646292 000 A 63746292 000 A 63846292 000 A 63946292 000 A 64046292 000 A 64146292 000 A 64246292 000 A 64346292 000 A 64446292 000 A 64546292 000 A 64646292 000 A 64746292 000 A 64846292 000 A 64946292 000 A 65046292 000 A 65146292 000 A 65246292 000 A 65346292 000 A 65446292 000 A 65546292 000 A 65646292 000 A 65746292 000 A 65846292 000 A 65946292 000 A 66046292 000 A 66146292 000 A 66246292 000 A 66346292 000 A 66446292 000 A 66546292 000 A 669
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Simon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (4 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 A 633 (462920000A0633)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
633
Surface cadastrale (contenance)
9 420 m²
Surface calculée
9 438 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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