CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 44097 000 BC 43

Mesquer (44097), section BC

Contenance
1 446 m²
Zone du PLU
NdZone naturelle et forestière (N)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page
44097 000 BC 144097 000 BC 244097 000 BC 344097 000 BC 444097 000 BC 544097 000 BC 644097 000 BC 744097 000 BC 844097 000 BC 1044097 000 BC 1144097 000 BC 1344097 000 BC 1444097 000 BC 1544097 000 BC 1644097 000 BC 1744097 000 BC 1844097 000 BC 1944097 000 BC 2044097 000 BC 2144097 000 BC 2344097 000 BC 2744097 000 BC 2844097 000 BC 2944097 000 BC 3044097 000 BC 3144097 000 BC 3444097 000 BC 3744097 000 BC 3944097 000 BC 4044097 000 BC 4144097 000 BC 4244097 000 BC 4344097 000 BC 4444097 000 BC 4544097 000 BC 4644097 000 BC 4744097 000 BC 4844097 000 BC 4944097 000 BC 5444097 000 BC 5544097 000 BC 5744097 000 BC 5844097 000 BC 5944097 000 BC 6044097 000 BC 6244097 000 BC 6344097 000 BC 6644097 000 BC 6744097 000 BC 6844097 000 BC 6944097 000 BC 7144097 000 BC 7344097 000 BC 7544097 000 BC 7744097 000 BC 7844097 000 BC 7944097 000 BC 8044097 000 BC 8144097 000 BC 8244097 000 BC 8344097 000 BC 8544097 000 BC 8644097 000 BC 8744097 000 BC 8844097 000 BC 8944097 000 BC 9044097 000 BC 9344097 000 BC 9444097 000 BC 9544097 000 BC 9644097 000 BC 9744097 000 BC 9844097 000 BC 9944097 000 BC 10044097 000 BC 10144097 000 BC 10244097 000 BC 10444097 000 BC 10544097 000 BC 10644097 000 BC 10744097 000 BC 10844097 000 BC 10944097 000 BC 11044097 000 BC 11144097 000 BC 11344097 000 BC 11444097 000 BC 11544097 000 BC 11644097 000 BC 11744097 000 BC 11844097 000 BC 11944097 000 BC 12044097 000 BC 12144097 000 BC 12344097 000 BC 12444097 000 BC 12544097 000 BC 12644097 000 BC 12744097 000 BC 12844097 000 BC 12944097 000 BC 13044097 000 BC 13144097 000 BC 132
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nd – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 44097_PLU_20211213

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

7 % de la parcelle
Document : 44097_PLU_20211213

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesquer

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Droit de préemption départemental – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Zone de présomption archéologique – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
LE BASSIN DU MES – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plans de prévention des risques littoraux Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé – 36 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
44097 000 BC 43 (44097000BC0043)
Commune
Mesquer (44097)
Préfixe
000
Section
BC
Numéro
43
Surface cadastrale (contenance)
1 446 m²
Surface calculée
1 417 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (44097_PLU_20211213)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 44097 000 BC 42Parcelle suivante : 44097 000 BC 44