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Parcelle 42240 000 H 852

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section H

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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42240 000 H 142240 000 H 242240 000 H 342240 000 H 442240 000 H 1842240 000 H 1942240 000 H 2042240 000 H 2142240 000 H 2442240 000 H 3942240 000 H 4042240 000 H 4442240 000 H 4542240 000 H 4642240 000 H 4742240 000 H 4842240 000 H 5142240 000 H 5242240 000 H 5342240 000 H 5442240 000 H 5542240 000 H 5642240 000 H 6142240 000 H 6242240 000 H 6342240 000 H 6442240 000 H 6542240 000 H 6642240 000 H 6742240 000 H 6942240 000 H 7042240 000 H 7142240 000 H 18342240 000 H 20442240 000 H 20542240 000 H 20642240 000 H 20742240 000 H 21742240 000 H 21842240 000 H 21942240 000 H 74442240 000 H 74542240 000 H 75242240 000 H 75442240 000 H 84742240 000 H 84842240 000 H 84942240 000 H 85042240 000 H 85142240 000 H 85242240 000 H 858
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-Soleymieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (71 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 H 852 (422400000H0852)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
852
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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