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Parcelle 42240 000 H 98

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section H

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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42240 000 H 6242240 000 H 8242240 000 H 8342240 000 H 8442240 000 H 8542240 000 H 8642240 000 H 8842240 000 H 8942240 000 H 9042240 000 H 9142240 000 H 9242240 000 H 9342240 000 H 9442240 000 H 9542240 000 H 9642240 000 H 9742240 000 H 9842240 000 H 9942240 000 H 10042240 000 H 10142240 000 H 10242240 000 H 10342240 000 H 10442240 000 H 10542240 000 H 10642240 000 H 10742240 000 H 10842240 000 H 10942240 000 H 11042240 000 H 11142240 000 H 11242240 000 H 11342240 000 H 11442240 000 H 11542240 000 H 11642240 000 H 11742240 000 H 11842240 000 H 11942240 000 H 12042240 000 H 12142240 000 H 12242240 000 H 12342240 000 H 12442240 000 H 12542240 000 H 12642240 000 H 12742240 000 H 12842240 000 H 12942240 000 H 13042240 000 H 13142240 000 H 13242240 000 H 13342240 000 H 13442240 000 H 13542240 000 H 13642240 000 H 13742240 000 H 13942240 000 H 14042240 000 H 14142240 000 H 15842240 000 H 15942240 000 H 16042240 000 H 16142240 000 H 16242240 000 H 16342240 000 H 16442240 000 H 16542240 000 H 16642240 000 H 16742240 000 H 16842240 000 H 17142240 000 H 17342240 000 H 17442240 000 H 17642240 000 H 17742240 000 H 17942240 000 H 18042240 000 H 18142240 000 H 18342240 000 H 53142240 000 H 53242240 000 H 53342240 000 H 53442240 000 H 54042240 000 H 54142240 000 H 54242240 000 H 54342240 000 H 54442240 000 H 54542240 000 H 55542240 000 H 55642240 000 H 55742240 000 H 55842240 000 H 55942240 000 H 62342240 000 H 62842240 000 H 63442240 000 H 63542240 000 H 63642240 000 H 64242240 000 H 64342240 000 H 64442240 000 H 64542240 000 H 64642240 000 H 64742240 000 H 64942240 000 H 65042240 000 H 65142240 000 H 65242240 000 H 65342240 000 H 65442240 000 H 65542240 000 H 65642240 000 H 65742240 000 H 65842240 000 H 65942240 000 H 66042240 000 H 66142240 000 H 66242240 000 H 66342240 000 H 66442240 000 H 66542240 000 H 66642240 000 H 66742240 000 H 66842240 000 H 66942240 000 H 67042240 000 H 67142240 000 H 67242240 000 H 67342240 000 H 67442240 000 H 67542240 000 H 67642240 000 H 68542240 000 H 69042240 000 H 69142240 000 H 69242240 000 H 70642240 000 H 71842240 000 H 73742240 000 H 73942240 000 H 74642240 000 H 77742240 000 H 77842240 000 H 78342240 000 H 78442240 000 H 78642240 000 H 79942240 000 H 80042240 000 H 81142240 000 H 81642240 000 H 81742240 000 H 81842240 000 H 82342240 000 H 82542240 000 H 83742240 000 H 83842240 000 H 83942240 000 H 84042240 000 H 87542240 000 H 87642240 000 H 877
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-Soleymieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle
Assainissement et déchets
zone d'assainissement collectif – 2 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
zone d'assainissement collectif – 2 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2, document 3

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (51 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 H 98 (422400000H0098)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
98
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 42240 000 H 97Parcelle suivante : 42240 000 H 99