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Parcelle 42240 000 D 410

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section D

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
42240 000 D 36542240 000 D 36642240 000 D 36742240 000 D 36842240 000 D 36942240 000 D 37042240 000 D 37142240 000 D 37242240 000 D 38742240 000 D 38842240 000 D 38942240 000 D 39042240 000 D 39142240 000 D 39342240 000 D 39442240 000 D 39542240 000 D 39642240 000 D 39742240 000 D 39842240 000 D 39942240 000 D 40042240 000 D 40142240 000 D 40242240 000 D 40342240 000 D 40442240 000 D 40542240 000 D 40642240 000 D 40742240 000 D 40842240 000 D 40942240 000 D 41042240 000 D 41142240 000 D 41242240 000 D 41342240 000 D 41442240 000 D 41542240 000 D 41642240 000 D 41742240 000 D 41842240 000 D 43042240 000 D 43142240 000 D 43242240 000 D 43342240 000 D 43442240 000 D 43542240 000 D 43642240 000 D 43742240 000 D 43842240 000 D 43942240 000 D 44042240 000 D 44142240 000 D 44242240 000 D 44442240 000 D 49442240 000 D 49742240 000 D 49942240 000 D 50042240 000 D 50342240 000 D 50742240 000 D 50842240 000 D 50942240 000 D 51042240 000 D 51142240 000 D 51242240 000 D 51342240 000 D 51442240 000 D 51542240 000 D 51642240 000 D 51742240 000 D 51842240 000 D 51942240 000 D 52042240 000 D 52142240 000 D 52242240 000 D 52342240 000 D 52442240 000 D 52542240 000 D 52642240 000 D 52742240 000 D 52842240 000 D 52942240 000 D 53042240 000 D 55342240 000 D 76742240 000 D 77442240 000 D 77542240 000 D 77642240 000 D 77742240 000 D 77842240 000 D 84442240 000 D 84542240 000 D 85242240 000 D 85342240 000 D 85442240 000 D 85542240 000 D 85642240 000 D 85742240 000 D 85842240 000 D 85942240 000 D 86042240 000 D 86142240 000 D 86242240 000 D 86342240 000 D 86442240 000 D 86742240 000 D 87742240 000 D 89542240 000 D 91342240 000 D 91442240 000 D 97042240 000 D 972
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-Soleymieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 D 410 (422400000D0410)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
410
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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