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Parcelle 42240 000 D 315

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section D

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42240 000 D 26042240 000 D 26142240 000 D 26242240 000 D 26842240 000 D 30342240 000 D 30742240 000 D 30842240 000 D 30942240 000 D 31042240 000 D 31142240 000 D 31242240 000 D 31342240 000 D 31442240 000 D 31542240 000 D 31642240 000 D 31742240 000 D 31842240 000 D 31942240 000 D 32042240 000 D 32142240 000 D 32242240 000 D 32342240 000 D 32442240 000 D 32542240 000 D 32642240 000 D 32742240 000 D 32842240 000 D 32942240 000 D 33042240 000 D 33142240 000 D 33242240 000 D 33342240 000 D 71142240 000 D 71242240 000 D 71342240 000 D 78442240 000 D 78542240 000 D 78742240 000 D 78842240 000 D 78942240 000 D 79042240 000 D 79142240 000 D 79242240 000 D 79342240 000 D 79442240 000 D 79542240 000 D 79642240 000 D 79742240 000 D 79842240 000 D 79942240 000 D 80042240 000 D 80142240 000 D 80242240 000 D 80342240 000 D 80442240 000 D 80542240 000 D 80642240 000 D 80742240 000 D 80842240 000 D 80942240 000 D 81042240 000 D 81142240 000 D 81242240 000 D 81342240 000 D 81442240 000 D 81542240 000 D 81642240 000 D 81742240 000 D 81842240 000 D 81942240 000 D 82042240 000 D 82142240 000 D 82242240 000 D 82342240 000 D 82442240 000 D 82642240 000 D 82742240 000 D 82842240 000 D 82942240 000 D 83042240 000 D 83242240 000 D 83342240 000 D 83542240 000 D 83642240 000 D 83742240 000 D 88342240 000 D 88442240 000 D 91842240 000 D 91942240 000 D 92042240 000 D 92342240 000 D 92442240 000 D 95942240 000 D 96042240 000 D 969
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-Soleymieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle
Assainissement et déchets
Non collectif : UP2, UC2, UV, A et N – 1 % de la parcelle
Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation des boisements – 1 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 1 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 D 315 (422400000D0315)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
315
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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