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Parcelle 42007 000 A 1463

Arcinges (42007), section A

Contenance
7 027 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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42007 000 A 1942007 000 A 2042007 000 A 2142007 000 A 2242007 000 A 2342007 000 A 2442007 000 A 2542007 000 A 2642007 000 A 2742007 000 A 2842007 000 A 2942007 000 A 3042007 000 A 3142007 000 A 3242007 000 A 6742007 000 A 6842007 000 A 6942007 000 A 41242007 000 A 47642007 000 A 47742007 000 A 47842007 000 A 47942007 000 A 48042007 000 A 48142007 000 A 48242007 000 A 48442007 000 A 48542007 000 A 48642007 000 A 48742007 000 A 48842007 000 A 49242007 000 A 49542007 000 A 49642007 000 A 49742007 000 A 49942007 000 A 50042007 000 A 50142007 000 A 50242007 000 A 50342007 000 A 50442007 000 A 50542007 000 A 50642007 000 A 50742007 000 A 50842007 000 A 51042007 000 A 51142007 000 A 51242007 000 A 51342007 000 A 51442007 000 A 51542007 000 A 51642007 000 A 51742007 000 A 51842007 000 A 51942007 000 A 52142007 000 A 52542007 000 A 52942007 000 A 53142007 000 A 53342007 000 A 53642007 000 A 53742007 000 A 53842007 000 A 53942007 000 A 54042007 000 A 54142007 000 A 54242007 000 A 54442007 000 A 54542007 000 A 54642007 000 A 54742007 000 A 56642007 000 A 56742007 000 A 56942007 000 A 57042007 000 A 57342007 000 A 59942007 000 A 60042007 000 A 60142007 000 A 60242007 000 A 62742007 000 A 62842007 000 A 62942007 000 A 63042007 000 A 109942007 000 A 119642007 000 A 119742007 000 A 119842007 000 A 119942007 000 A 120042007 000 A 120142007 000 A 120242007 000 A 120342007 000 A 121542007 000 A 121642007 000 A 121742007 000 A 121842007 000 A 122542007 000 A 122742007 000 A 122842007 000 A 134042007 000 A 135142007 000 A 137642007 000 A 137742007 000 A 137842007 000 A 137942007 000 A 138042007 000 A 138142007 000 A 138242007 000 A 138342007 000 A 141042007 000 A 146342007 000 A 146542007 000 A 146742007 000 A 147142007 000 A 147242007 000 A 147542007 000 A 147642007 000 A 147842007 000 A 148042007 000 A 148342007 000 A 149142007 000 A 149242007 000 A 152142007 000 A 152242007 000 A 152342007 000 A 152442007 000 A 152642007 000 A 152842007 000 A 153942007 000 A 154742007 000 A 156342007 000 A 156742007 000 A 157242007 000 A 1573
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

0 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Marge de recul RD39 15m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 1463 (420070000A1463)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1463
Surface cadastrale (contenance)
7 027 m²
Surface calculée
7 019 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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