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Parcelle 42007 000 A 1167

Arcinges (42007), section A

Contenance
1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42007 000 A 9342007 000 A 9442007 000 A 9542007 000 A 9642007 000 A 9742007 000 A 9842007 000 A 10042007 000 A 10142007 000 A 10342007 000 A 10442007 000 A 10942007 000 A 11342007 000 A 11442007 000 A 11542007 000 A 11642007 000 A 11742007 000 A 11842007 000 A 11942007 000 A 12042007 000 A 12142007 000 A 12242007 000 A 12642007 000 A 12842007 000 A 12942007 000 A 13042007 000 A 13342007 000 A 13942007 000 A 14042007 000 A 14142007 000 A 14242007 000 A 14342007 000 A 14442007 000 A 14542007 000 A 14642007 000 A 14742007 000 A 14842007 000 A 14942007 000 A 15042007 000 A 15142007 000 A 15642007 000 A 15842007 000 A 16042007 000 A 16142007 000 A 17342007 000 A 113542007 000 A 116742007 000 A 116942007 000 A 117742007 000 A 135342007 000 A 137142007 000 A 137242007 000 A 137342007 000 A 137442007 000 A 137542007 000 A 148542007 000 A 148642007 000 A 1489
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Zone humide – 15 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Zone humide – 3 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 1167 (420070000A1167)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1167
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 42007 000 A 1165Parcelle suivante : 42007 000 A 1169