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Parcelle 42007 000 A 93

Arcinges (42007), section A

Contenance
7 739 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42007 000 A 4542007 000 A 4642007 000 A 4742007 000 A 4842007 000 A 4942007 000 A 5042007 000 A 5142007 000 A 5242007 000 A 5342007 000 A 5442007 000 A 5642007 000 A 5742007 000 A 8042007 000 A 8842007 000 A 8942007 000 A 9042007 000 A 9142007 000 A 9242007 000 A 9342007 000 A 9442007 000 A 9542007 000 A 9642007 000 A 9742007 000 A 9842007 000 A 9942007 000 A 10042007 000 A 10142007 000 A 10242007 000 A 10342007 000 A 10442007 000 A 10542007 000 A 10642007 000 A 10842007 000 A 10942007 000 A 11342007 000 A 11442007 000 A 11542007 000 A 11642007 000 A 11742007 000 A 11842007 000 A 11942007 000 A 12042007 000 A 12142007 000 A 12242007 000 A 116742007 000 A 130042007 000 A 130142007 000 A 135342007 000 A 1489
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Marge de recul RD48 15m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 93 (420070000A0093)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
93
Surface cadastrale (contenance)
7 739 m²
Surface calculée
7 968 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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