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Parcelle 41016 000 ZT 18

Billy (41016), section ZT

Contenance
10,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZT 441016 000 ZT 541016 000 ZT 641016 000 ZT 741016 000 ZT 841016 000 ZT 1141016 000 ZT 1241016 000 ZT 1341016 000 ZT 1441016 000 ZT 1541016 000 ZT 1641016 000 ZT 1741016 000 ZT 1841016 000 ZT 1941016 000 ZT 2041016 000 ZT 2141016 000 ZT 2241016 000 ZT 2341016 000 ZT 2441016 000 ZT 2541016 000 ZT 2641016 000 ZT 2741016 000 ZT 2841016 000 ZT 2941016 000 ZT 3241016 000 ZT 3341016 000 ZT 3441016 000 ZT 3541016 000 ZT 3641016 000 ZT 3741016 000 ZT 4141016 000 ZT 4241016 000 ZT 4341016 000 ZT 4441016 000 ZT 4541016 000 ZT 4741016 000 ZT 4841016 000 ZT 4941016 000 ZT 5041016 000 ZT 5141016 000 ZT 5241016 000 ZT 5341016 000 ZT 5441016 000 ZT 5541016 000 ZT 6041016 000 ZT 6141016 000 ZT 6241016 000 ZT 6341016 000 ZT 6441016 000 ZT 6541016 000 ZT 6641016 000 ZT 6741016 000 ZT 6841016 000 ZT 6941016 000 ZT 7641016 000 ZT 8041016 000 ZT 8141016 000 ZT 8241016 000 ZT 8341016 000 ZT 8441016 000 ZT 8641016 000 ZT 8741016 000 ZT 8841016 000 ZT 8941016 000 ZT 9041016 000 ZT 9141016 000 ZT 9241016 000 ZT 9341016 000 ZT 9441016 000 ZT 9741016 000 ZT 9941016 000 ZT 10041016 000 ZT 10141016 000 ZT 10241016 000 ZT 10341016 000 ZT 10441016 000 ZT 10541016 000 ZT 10641016 000 ZT 10741016 000 ZT 10841016 000 ZT 10941016 000 ZT 11041016 000 ZT 111
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Billy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZT 18 (41016000ZT0018)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZT
Numéro
18
Surface cadastrale (contenance)
10,2 ha
Surface calculée
10,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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