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Parcelle 41016 000 ZM 60

Billy (41016), section ZM

Contenance
1 940 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
41016 000 ZM 241016 000 ZM 341016 000 ZM 441016 000 ZM 541016 000 ZM 641016 000 ZM 741016 000 ZM 841016 000 ZM 1041016 000 ZM 1141016 000 ZM 1241016 000 ZM 1341016 000 ZM 1441016 000 ZM 1541016 000 ZM 1641016 000 ZM 1741016 000 ZM 1841016 000 ZM 1941016 000 ZM 2041016 000 ZM 2241016 000 ZM 2341016 000 ZM 2441016 000 ZM 2541016 000 ZM 2641016 000 ZM 2741016 000 ZM 2841016 000 ZM 3041016 000 ZM 3141016 000 ZM 3941016 000 ZM 4041016 000 ZM 4141016 000 ZM 4241016 000 ZM 4341016 000 ZM 4441016 000 ZM 4541016 000 ZM 4641016 000 ZM 4741016 000 ZM 4841016 000 ZM 4941016 000 ZM 5041016 000 ZM 5141016 000 ZM 5241016 000 ZM 5341016 000 ZM 5441016 000 ZM 5541016 000 ZM 5641016 000 ZM 5741016 000 ZM 5841016 000 ZM 5941016 000 ZM 6041016 000 ZM 6141016 000 ZM 6241016 000 ZM 6341016 000 ZM 6441016 000 ZM 6541016 000 ZM 6641016 000 ZM 6741016 000 ZM 68
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Billy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZM 60 (41016000ZM0060)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZM
Numéro
60
Surface cadastrale (contenance)
1 940 m²
Surface calculée
1 905 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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