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Parcelle 40323 000 AH 444

Vert (40323), section AH

Contenance
3,8 ha
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
40323 000 AH 13440323 000 AH 13540323 000 AH 13640323 000 AH 13740323 000 AH 25640323 000 AH 26240323 000 AH 26440323 000 AH 26640323 000 AH 26840323 000 AH 26940323 000 AH 27040323 000 AH 27540323 000 AH 27640323 000 AH 27740323 000 AH 27840323 000 AH 27940323 000 AH 28040323 000 AH 28140323 000 AH 28240323 000 AH 28340323 000 AH 28440323 000 AH 28740323 000 AH 28840323 000 AH 28940323 000 AH 29040323 000 AH 29140323 000 AH 29240323 000 AH 29340323 000 AH 29440323 000 AH 29540323 000 AH 29640323 000 AH 29740323 000 AH 29840323 000 AH 29940323 000 AH 30040323 000 AH 30140323 000 AH 30240323 000 AH 30440323 000 AH 31740323 000 AH 32140323 000 AH 32740323 000 AH 32940323 000 AH 33840323 000 AH 33940323 000 AH 34040323 000 AH 34140323 000 AH 34240323 000 AH 34340323 000 AH 34440323 000 AH 34540323 000 AH 38240323 000 AH 38340323 000 AH 39140323 000 AH 39240323 000 AH 39340323 000 AH 39440323 000 AH 39540323 000 AH 39640323 000 AH 43140323 000 AH 44440323 000 AH 44840323 000 AH 44940323 000 AH 45140323 000 AH 45240323 000 AH 45340323 000 AH 45440323 000 AH 45540323 000 AH 45940323 000 AH 461
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AH 444 (40323000AH0444)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
444
Surface cadastrale (contenance)
3,8 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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