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Parcelle 40323 000 AH 392

Vert (40323), section AH

Contenance
9 265 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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40323 000 AH 16540323 000 AH 16640323 000 AH 16740323 000 AH 16840323 000 AH 16940323 000 AH 17040323 000 AH 17140323 000 AH 20440323 000 AH 20540323 000 AH 20640323 000 AH 20740323 000 AH 23740323 000 AH 23940323 000 AH 24040323 000 AH 25140323 000 AH 25240323 000 AH 25540323 000 AH 25640323 000 AH 26240323 000 AH 26340323 000 AH 26440323 000 AH 26540323 000 AH 26640323 000 AH 26740323 000 AH 26840323 000 AH 26940323 000 AH 27040323 000 AH 27640323 000 AH 27740323 000 AH 27840323 000 AH 27940323 000 AH 28040323 000 AH 28140323 000 AH 28240323 000 AH 28340323 000 AH 28440323 000 AH 28740323 000 AH 28840323 000 AH 28940323 000 AH 29040323 000 AH 33840323 000 AH 33940323 000 AH 34040323 000 AH 34140323 000 AH 34240323 000 AH 34340323 000 AH 34440323 000 AH 34540323 000 AH 34640323 000 AH 34740323 000 AH 35740323 000 AH 35840323 000 AH 35940323 000 AH 36040323 000 AH 36940323 000 AH 37540323 000 AH 39140323 000 AH 39240323 000 AH 39340323 000 AH 39440323 000 AH 39540323 000 AH 39640323 000 AH 40740323 000 AH 40840323 000 AH 41040323 000 AH 41140323 000 AH 41240323 000 AH 41840323 000 AH 42440323 000 AH 44440323 000 AH 44640323 000 AH 44740323 000 AH 44840323 000 AH 44940323 000 AH 45040323 000 AH 45140323 000 AH 45240323 000 AH 45840323 000 AH 45940323 000 AH 46040323 000 AH 461
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AH 392 (40323000AH0392)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
392
Surface cadastrale (contenance)
9 265 m²
Surface calculée
9 043 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 40323 000 AH 391Parcelle suivante : 40323 000 AH 393