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Parcelle 40323 000 AH 13

Vert (40323), section AH

Contenance
5,9 ha
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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40323 000 AH 740323 000 AH 840323 000 AH 940323 000 AH 1040323 000 AH 1140323 000 AH 1240323 000 AH 1340323 000 AH 1440323 000 AH 1540323 000 AH 1640323 000 AH 1740323 000 AH 1840323 000 AH 1940323 000 AH 2040323 000 AH 2140323 000 AH 2240323 000 AH 2340323 000 AH 2440323 000 AH 2540323 000 AH 2640323 000 AH 2840323 000 AH 3040323 000 AH 3140323 000 AH 3240323 000 AH 3340323 000 AH 3440323 000 AH 3540323 000 AH 3640323 000 AH 3740323 000 AH 4040323 000 AH 4140323 000 AH 4440323 000 AH 4540323 000 AH 5840323 000 AH 5940323 000 AH 6040323 000 AH 6140323 000 AH 6240323 000 AH 6340323 000 AH 6440323 000 AH 7140323 000 AH 11940323 000 AH 12040323 000 AH 12540323 000 AH 12740323 000 AH 12840323 000 AH 12940323 000 AH 33340323 000 AH 33440323 000 AH 33540323 000 AH 33640323 000 AH 33740323 000 AH 42540323 000 AH 46240323 000 AH 46340323 000 AH 46440323 000 AH 46540323 000 AH 46640323 000 AH 46740323 000 AH 46840323 000 AH 46940323 000 AH 47040323 000 AH 47140323 000 AH 472
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AH 13 (40323000AH0013)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
13
Surface cadastrale (contenance)
5,9 ha
Surface calculée
6,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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