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Parcelle 40323 000 AC 545

Vert (40323), section AC

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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40323 000 AC 1540323 000 AC 1740323 000 AC 1840323 000 AC 2440323 000 AC 2540323 000 AC 3140323 000 AC 3240323 000 AC 3340323 000 AC 3440323 000 AC 3540323 000 AC 30140323 000 AC 30240323 000 AC 30840323 000 AC 30940323 000 AC 31040323 000 AC 31140323 000 AC 35340323 000 AC 35640323 000 AC 35840323 000 AC 44040323 000 AC 44140323 000 AC 45140323 000 AC 45240323 000 AC 45340323 000 AC 48840323 000 AC 49040323 000 AC 49140323 000 AC 49640323 000 AC 50040323 000 AC 50140323 000 AC 50640323 000 AC 50840323 000 AC 53240323 000 AC 53340323 000 AC 53440323 000 AC 53540323 000 AC 54540323 000 AC 54740323 000 AC 54940323 000 AC 55040323 000 AC 55140323 000 AC 55440323 000 AC 55540323 000 AC 55640323 000 AC 55740323 000 AC 55840323 000 AC 55940323 000 AC 56040323 000 AC 56140323 000 AC 56240323 000 AC 56340323 000 AC 56440323 000 AC 56540323 000 AC 56640323 000 AC 56740323 000 AC 56840323 000 AC 56940323 000 AC 57040323 000 AC 57140323 000 AC 572
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AC 545 (40323000AC0545)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
545
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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