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15 Route de Longeverne, Vincelles, 39190 Val-Sonnette

Parcelle 39576 549 ZA 48 · section 549 ZA

Contenance
6,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39576 549 ZA 139576 549 ZA 239576 549 ZA 339576 549 ZA 439576 549 ZA 539576 549 ZA 639576 549 ZA 739576 549 ZA 839576 549 ZA 939576 549 ZA 1039576 549 ZA 1139576 549 ZA 1239576 549 ZA 1339576 549 ZA 1439576 549 ZA 1539576 549 ZA 1639576 549 ZA 1739576 549 ZA 1839576 549 ZA 1939576 549 ZA 2039576 549 ZA 2139576 549 ZA 2239576 549 ZA 2339576 549 ZA 2439576 549 ZA 2639576 549 ZA 2739576 549 ZA 2839576 549 ZA 2939576 549 ZA 3039576 549 ZA 3139576 549 ZA 3239576 549 ZA 3339576 549 ZA 3439576 549 ZA 3539576 549 ZA 3639576 549 ZA 3739576 549 ZA 3839576 549 ZA 3939576 549 ZA 4039576 549 ZA 4139576 549 ZA 4239576 549 ZA 4339576 549 ZA 4439576 549 ZA 4539576 549 ZA 4639576 549 ZA 4739576 549 ZA 4839576 549 ZA 5339576 549 ZA 5439576 549 ZA 5539576 549 ZA 5639576 549 ZA 5739576 549 ZA 5839576 549 ZA 5939576 549 ZA 6039576 549 ZA 6139576 549 ZA 6239576 549 ZA 6339576 549 ZA 6439576 549 ZA 6539576 549 ZA 6639576 549 ZA 6739576 549 ZA 6839576 549 ZA 6939576 549 ZA 7039576 549 ZA 7139576 549 ZA 7339576 549 ZA 7439576 549 ZA 7539576 549 ZA 7639576 549 ZA 7739576 549 ZA 7839576 549 ZA 7939576 549 ZA 8039576 549 ZA 8139576 549 ZA 8239576 549 ZA 10639576 549 ZA 10739576 549 ZA 10839576 549 ZA 10939576 549 ZA 11039576 549 ZA 11139576 549 ZA 11239576 549 ZA 11339576 549 ZA 11539576 549 ZA 11639576 549 ZA 11739576 549 ZA 11839576 549 ZA 11939576 549 ZA 12239576 549 ZA 12339576 549 ZA 12439576 549 ZA 12639576 549 ZA 12839576 549 ZA 12939576 549 ZA 13039576 549 ZA 13139576 549 ZA 13239576 549 ZA 13439576 549 ZA 13539576 549 ZA 13639576 549 ZA 13739576 549 ZA 13839576 549 ZA 13939576 549 ZA 14239576 549 ZA 14339576 549 ZA 144
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Val-Sonnette

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
39576 549 ZA 48 (39576549ZA0048)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
549 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
549 ZA
Numéro
48
Surface cadastrale (contenance)
6,4 ha
Surface calculée
6,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 549 ZA 47Parcelle suivante : 39576 549 ZA 53