CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 39576 474 ZA 75

Val-Sonnette (39576), section 474 ZA

Contenance
2 999 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39576 474 ZA 5539576 474 ZA 5639576 474 ZA 5739576 474 ZA 5839576 474 ZA 5939576 474 ZA 6039576 474 ZA 6139576 474 ZA 6239576 474 ZA 6839576 474 ZA 6939576 474 ZA 7039576 474 ZA 7139576 474 ZA 7239576 474 ZA 7339576 474 ZA 7439576 474 ZA 7539576 474 ZA 7639576 474 ZA 7739576 474 ZA 7839576 474 ZA 7939576 474 ZA 8039576 474 ZA 8139576 474 ZA 8239576 474 ZA 8339576 474 ZA 8439576 474 ZA 8639576 474 ZA 9439576 474 ZA 9539576 474 ZA 14739576 474 ZA 14939576 474 ZA 16139576 474 ZA 16339576 474 ZA 17239576 474 ZA 17839576 474 ZA 179
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Val-Sonnette

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 474 ZA 75 (39576474ZA0075)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
474 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
474 ZA
Numéro
75
Surface cadastrale (contenance)
2 999 m²
Surface calculée
2 994 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 474 ZA 74Parcelle suivante : 39576 474 ZA 76