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Parcelle 39576 000 C 631

Val-Sonnette (39576), section C

Contenance
534 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
39576 000 C 32939576 000 C 33039576 000 C 33139576 000 C 33239576 000 C 35039576 000 C 35139576 000 C 35239576 000 C 35339576 000 C 35439576 000 C 35539576 000 C 35639576 000 C 35739576 000 C 35839576 000 C 36039576 000 C 36239576 000 C 36339576 000 C 36439576 000 C 36639576 000 C 36739576 000 C 36839576 000 C 36939576 000 C 37039576 000 C 37139576 000 C 37239576 000 C 37339576 000 C 37439576 000 C 37539576 000 C 37639576 000 C 37739576 000 C 37839576 000 C 37939576 000 C 38039576 000 C 38139576 000 C 38239576 000 C 38339576 000 C 38439576 000 C 38639576 000 C 38739576 000 C 39339576 000 C 39939576 000 C 40339576 000 C 52639576 000 C 52739576 000 C 54239576 000 C 54339576 000 C 60439576 000 C 61339576 000 C 63039576 000 C 63139576 000 C 63239576 000 C 73039576 000 C 79939576 000 C 80039576 000 C 83939576 000 C 84039576 000 C 84139576 000 C 84239576 000 C 84439576 000 C 847
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

83 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

UAj – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

17 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,1 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 C 631 (395760000C0631)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
631
Surface cadastrale (contenance)
534 m²
Surface calculée
547 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 000 C 630Parcelle suivante : 39576 000 C 632