Parcelle 39576 000 C 363
Val-Sonnette (39576), section C
- Contenance
- 830 m²
- Zone du PLU
- UAjZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
UAj – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
90 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217
UA – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
11 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Patrimoine bâti à protéger
- Mur en pierres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 39576 000 C 363 (395760000C0363)
- Commune
- Val-Sonnette (39576)
- Préfixe
- 000
- Section
- C
- Numéro
- 363
- Surface cadastrale (contenance)
- 830 m²
- Surface calculée
- 812 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (23 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (8 %)
- Zone urbaine (U) (2 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (0 %)
Parcelles voisines
- 39576 000 C 355 – 3 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 356 – 5 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 357 – 7 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 358 – 9 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 364 – 8 Rue des Vaillant, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 613 – 11 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 631 – 4 Rue des Vaillant, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 730 – 13 Rue du Colombier, Vincelles, 39190 Val-Sonnette
- 39576 000 C 799
- 39576 000 C 800
Parcelle précédente : 39576 000 C 362Parcelle suivante : 39576 000 C 364 – 8 Rue des Vaillant, Vincelles, 39190 Val-Sonnette