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Parcelle 39576 000 C 286

Val-Sonnette (39576), section C

Contenance
1 424 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
39576 000 C 24039576 000 C 24339576 000 C 24439576 000 C 24539576 000 C 24639576 000 C 24739576 000 C 24839576 000 C 25539576 000 C 26539576 000 C 26639576 000 C 26739576 000 C 26839576 000 C 26939576 000 C 27039576 000 C 27339576 000 C 27539576 000 C 27639576 000 C 27739576 000 C 27839576 000 C 27939576 000 C 28039576 000 C 28239576 000 C 28439576 000 C 28539576 000 C 28639576 000 C 28739576 000 C 28839576 000 C 28939576 000 C 29139576 000 C 29239576 000 C 29339576 000 C 29439576 000 C 29539576 000 C 29639576 000 C 29739576 000 C 29839576 000 C 29939576 000 C 30039576 000 C 30139576 000 C 31639576 000 C 32339576 000 C 32439576 000 C 32639576 000 C 40539576 000 C 40639576 000 C 40739576 000 C 40839576 000 C 41039576 000 C 50939576 000 C 51039576 000 C 51139576 000 C 51239576 000 C 52239576 000 C 53639576 000 C 53739576 000 C 54539576 000 C 54839576 000 C 54939576 000 C 55039576 000 C 55139576 000 C 56439576 000 C 56539576 000 C 56639576 000 C 56739576 000 C 59239576 000 C 59339576 000 C 60139576 000 C 66139576 000 C 74139576 000 C 74239576 000 C 74339576 000 C 74439576 000 C 75239576 000 C 75439576 000 C 75539576 000 C 79239576 000 C 79339576 000 C 79439576 000 C 81039576 000 C 81339576 000 C 81439576 000 C 81539576 000 C 81639576 000 C 81739576 000 C 82339576 000 C 82439576 000 C 82539576 000 C 82639576 000 C 83339576 000 C 83439576 000 C 84639576 000 C 84839576 000 C 849
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

91 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

UAj – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

9 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
dont 3 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,9 m
Niveaux
jusqu’à 3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
3
Construction
avant 1901 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 C 286 (395760000C0286)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
286
Surface cadastrale (contenance)
1 424 m²
Surface calculée
1 443 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 000 C 285Parcelle suivante : 39576 000 C 287