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Parcelle 39576 000 C 255

Val-Sonnette (39576), section C

Contenance
666 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
39576 000 C 22639576 000 C 22739576 000 C 23339576 000 C 23439576 000 C 23539576 000 C 23639576 000 C 23739576 000 C 24039576 000 C 24239576 000 C 24339576 000 C 24439576 000 C 24539576 000 C 24639576 000 C 24739576 000 C 24839576 000 C 24939576 000 C 25039576 000 C 25139576 000 C 25539576 000 C 26539576 000 C 26639576 000 C 26739576 000 C 26839576 000 C 28639576 000 C 29639576 000 C 29739576 000 C 29839576 000 C 29939576 000 C 30039576 000 C 30139576 000 C 52239576 000 C 55039576 000 C 59239576 000 C 59339576 000 C 59839576 000 C 59939576 000 C 60139576 000 C 60239576 000 C 60339576 000 C 66139576 000 C 74339576 000 C 81039576 000 C 81339576 000 C 84639576 000 C 84839576 000 C 849
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

54 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Aa – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

26 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

UAj – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

21 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Mur en pierres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,3 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 C 255 (395760000C0255)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
255
Surface cadastrale (contenance)
666 m²
Surface calculée
648 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 000 C 251Parcelle suivante : 39576 000 C 265