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Parcelle 39401 000 ZI 62

Oussières (39401), section ZI

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39401 000 ZI 3539401 000 ZI 3639401 000 ZI 3739401 000 ZI 3839401 000 ZI 3939401 000 ZI 4039401 000 ZI 4639401 000 ZI 4739401 000 ZI 4839401 000 ZI 4939401 000 ZI 5039401 000 ZI 5139401 000 ZI 5239401 000 ZI 5339401 000 ZI 5439401 000 ZI 5539401 000 ZI 5639401 000 ZI 5739401 000 ZI 5839401 000 ZI 5939401 000 ZI 6039401 000 ZI 6139401 000 ZI 6239401 000 ZI 6339401 000 ZI 6439401 000 ZI 6539401 000 ZI 6639401 000 ZI 6739401 000 ZI 6839401 000 ZI 6939401 000 ZI 7039401 000 ZI 7239401 000 ZI 7339401 000 ZI 7439401 000 ZI 7539401 000 ZI 7639401 000 ZI 7739401 000 ZI 7839401 000 ZI 7939401 000 ZI 115
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (87 % de la parcelle), moyenne (13 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39401 000 ZI 62 (39401000ZI0062)
Commune
Oussières (39401)
Préfixe
000
Section
ZI
Numéro
62
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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