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Parcelle 39389 000 ZA 64

Ney (39389), section ZA

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39389 000 ZA 939389 000 ZA 1039389 000 ZA 1139389 000 ZA 1239389 000 ZA 1339389 000 ZA 1939389 000 ZA 2039389 000 ZA 2139389 000 ZA 2239389 000 ZA 2339389 000 ZA 4039389 000 ZA 4139389 000 ZA 4239389 000 ZA 4339389 000 ZA 4439389 000 ZA 4539389 000 ZA 4639389 000 ZA 4739389 000 ZA 5139389 000 ZA 5239389 000 ZA 5439389 000 ZA 5539389 000 ZA 5639389 000 ZA 5739389 000 ZA 5839389 000 ZA 5939389 000 ZA 6039389 000 ZA 6139389 000 ZA 6339389 000 ZA 6439389 000 ZA 7539389 000 ZA 7639389 000 ZA 7739389 000 ZA 8439389 000 ZA 8639389 000 ZA 9839389 000 ZA 10039389 000 ZA 10239389 000 ZA 10639389 000 ZA 11139389 000 ZA 11339389 000 ZA 12139389 000 ZA 122
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ney

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (96 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39389 000 ZA 64 (39389000ZA0064)
Commune
Ney (39389)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
64
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39389 000 ZA 63Parcelle suivante : 39389 000 ZA 65 – 512 Route de Lons-le-Saunier, 39300 Ney