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Parcelle 39138 000 ZE 66

Chemin (39138), section ZE

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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39138 000 ZE 139138 000 ZE 239138 000 ZE 539138 000 ZE 639138 000 ZE 739138 000 ZE 1139138 000 ZE 1439138 000 ZE 1539138 000 ZE 1639138 000 ZE 1739138 000 ZE 1839138 000 ZE 2039138 000 ZE 2139138 000 ZE 2239138 000 ZE 2339138 000 ZE 2439138 000 ZE 2539138 000 ZE 2639138 000 ZE 2739138 000 ZE 2839138 000 ZE 3339138 000 ZE 3439138 000 ZE 3539138 000 ZE 3639138 000 ZE 3739138 000 ZE 3839138 000 ZE 3939138 000 ZE 4039138 000 ZE 4139138 000 ZE 4739138 000 ZE 4839138 000 ZE 4939138 000 ZE 5039138 000 ZE 5139138 000 ZE 5239138 000 ZE 5339138 000 ZE 5439138 000 ZE 5539138 000 ZE 5639138 000 ZE 5739138 000 ZE 5839138 000 ZE 5939138 000 ZE 6039138 000 ZE 6139138 000 ZE 6239138 000 ZE 6539138 000 ZE 6639138 000 ZE 6839138 000 ZE 6939138 000 ZE 7039138 000 ZE 7239138 000 ZE 7339138 000 ZE 7539138 000 ZE 7639138 000 ZE 7739138 000 ZE 7839138 000 ZE 7939138 000 ZE 8339138 000 ZE 8439138 000 ZE 8539138 000 ZE 8739138 000 ZE 8839138 000 ZE 8939138 000 ZE 9039138 000 ZE 9139138 000 ZE 9239138 000 ZE 9339138 000 ZE 9439138 000 ZE 9539138 000 ZE 9639138 000 ZE 9739138 000 ZE 9939138 000 ZE 10039138 000 ZE 10139138 000 ZE 10239138 000 ZE 10339138 000 ZE 10439138 000 ZE 10539138 000 ZE 10639138 000 ZE 10739138 000 ZE 10839138 000 ZE 10939138 000 ZE 11039138 000 ZE 11139138 000 ZE 11239138 000 ZE 11339138 000 ZE 11439138 000 ZE 11539138 000 ZE 11639138 000 ZE 11739138 000 ZE 11839138 000 ZE 11939138 000 ZE 12039138 000 ZE 12139138 000 ZE 12239138 000 ZE 12339138 000 ZE 12439138 000 ZE 12539138 000 ZE 12939138 000 ZE 13139138 000 ZE 13239138 000 ZE 13339138 000 ZE 13439138 000 ZE 13539138 000 ZE 13739138 000 ZE 13839138 000 ZE 13939138 000 ZE 140
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 243901089_PLUI_20260709

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chemin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRi – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
ZPPA – 100 % de la parcelle
Autre prescription
SONORE – 23 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
RECUL – 16 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
BI – 3 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Eléments du patrimoine naturel à préserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPRI Basse vallee du Doubs – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39138 000 ZE 66 (39138000ZE0066)
Commune
Chemin (39138)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
66
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243901089_PLUI_20260709)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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