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Parcelle 39138 000 ZD 158

Chemin (39138), section ZD

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
39138 000 ZD 939138 000 ZD 1139138 000 ZD 1239138 000 ZD 1439138 000 ZD 1539138 000 ZD 1639138 000 ZD 1839138 000 ZD 1939138 000 ZD 2039138 000 ZD 2139138 000 ZD 2239138 000 ZD 2539138 000 ZD 2639138 000 ZD 2739138 000 ZD 2839138 000 ZD 2939138 000 ZD 3539138 000 ZD 3739138 000 ZD 4039138 000 ZD 4139138 000 ZD 4239138 000 ZD 4339138 000 ZD 4539138 000 ZD 4639138 000 ZD 4739138 000 ZD 4839138 000 ZD 4939138 000 ZD 5139138 000 ZD 5239138 000 ZD 5539138 000 ZD 5739138 000 ZD 5839138 000 ZD 5939138 000 ZD 6039138 000 ZD 6139138 000 ZD 6239138 000 ZD 6339138 000 ZD 6439138 000 ZD 6639138 000 ZD 6739138 000 ZD 6839138 000 ZD 6939138 000 ZD 7239138 000 ZD 7339138 000 ZD 7439138 000 ZD 8139138 000 ZD 8339138 000 ZD 8439138 000 ZD 8639138 000 ZD 8739138 000 ZD 8839138 000 ZD 8939138 000 ZD 9039138 000 ZD 9139138 000 ZD 9239138 000 ZD 9339138 000 ZD 9839138 000 ZD 9939138 000 ZD 10039138 000 ZD 10139138 000 ZD 10439138 000 ZD 10539138 000 ZD 11839138 000 ZD 11939138 000 ZD 12039138 000 ZD 12139138 000 ZD 12239138 000 ZD 12339138 000 ZD 12539138 000 ZD 12639138 000 ZD 12739138 000 ZD 12939138 000 ZD 13039138 000 ZD 13139138 000 ZD 13239138 000 ZD 13339138 000 ZD 13439138 000 ZD 13539138 000 ZD 13639138 000 ZD 13839138 000 ZD 13939138 000 ZD 14039138 000 ZD 14139138 000 ZD 14239138 000 ZD 14339138 000 ZD 14639138 000 ZD 14739138 000 ZD 14839138 000 ZD 14939138 000 ZD 15039138 000 ZD 15139138 000 ZD 15239138 000 ZD 15339138 000 ZD 15439138 000 ZD 15539138 000 ZD 15839138 000 ZD 15939138 000 ZD 16039138 000 ZD 161
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

91 % de la parcelle
Document : 243901089_PLUI_20260709

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

9 % de la parcelle
Document : 243901089_PLUI_20260709

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRi – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
ZPPA – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
4,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPRI Basse vallee du Doubs – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39138 000 ZD 158 (39138000ZD0158)
Commune
Chemin (39138)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
158
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243901089_PLUI_20260709)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39138 000 ZD 157Parcelle suivante : 39138 000 ZD 159