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Parcelle 39073 000 ZC 38

Brainans (39073), section ZC

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39073 000 ZC 2239073 000 ZC 2339073 000 ZC 2539073 000 ZC 2639073 000 ZC 2839073 000 ZC 2939073 000 ZC 3039073 000 ZC 3139073 000 ZC 3239073 000 ZC 3339073 000 ZC 3439073 000 ZC 3539073 000 ZC 3639073 000 ZC 3739073 000 ZC 3839073 000 ZC 3939073 000 ZC 4039073 000 ZC 4139073 000 ZC 4239073 000 ZC 4339073 000 ZC 4439073 000 ZC 4539073 000 ZC 4639073 000 ZC 4739073 000 ZC 4939073 000 ZC 5039073 000 ZC 5139073 000 ZC 5239073 000 ZC 5339073 000 ZC 7839073 000 ZC 8939073 000 ZC 9039073 000 ZC 9139073 000 ZC 9239073 000 ZC 9339073 000 ZC 9439073 000 ZC 9539073 000 ZC 14139073 000 ZC 16339073 000 ZC 164
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (8 % de la parcelle), moyenne (92 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 ZC 38 (39073000ZC0038)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
38
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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