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Parcelle 39072 000 ZA 12

Bracon (39072), section ZA

Contenance
1 330 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39072 000 ZA 139072 000 ZA 239072 000 ZA 339072 000 ZA 439072 000 ZA 539072 000 ZA 839072 000 ZA 939072 000 ZA 1039072 000 ZA 1139072 000 ZA 1239072 000 ZA 1339072 000 ZA 1439072 000 ZA 1539072 000 ZA 1639072 000 ZA 1739072 000 ZA 1839072 000 ZA 1939072 000 ZA 2039072 000 ZA 2139072 000 ZA 2239072 000 ZA 2339072 000 ZA 2439072 000 ZA 2539072 000 ZA 2639072 000 ZA 2739072 000 ZA 2839072 000 ZA 2939072 000 ZA 3039072 000 ZA 3139072 000 ZA 3239072 000 ZA 3339072 000 ZA 3439072 000 ZA 3539072 000 ZA 3639072 000 ZA 3739072 000 ZA 3839072 000 ZA 3939072 000 ZA 4039072 000 ZA 4139072 000 ZA 4239072 000 ZA 4339072 000 ZA 4439072 000 ZA 4539072 000 ZA 4639072 000 ZA 4739072 000 ZA 48
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (95 % de la parcelle), moyenne (6 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Salins Bracon – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39072 000 ZA 12 (39072000ZA0012)
Commune
Bracon (39072)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
12
Surface cadastrale (contenance)
1 330 m²
Surface calculée
1 443 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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