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Parcelle 38567 000 L 45

Chamrousse (38567), section L

Contenance
265,1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
38567 000 L 138567 000 L 238567 000 L 338567 000 L 438567 000 L 538567 000 L 638567 000 L 738567 000 L 838567 000 L 938567 000 L 1038567 000 L 1238567 000 L 1338567 000 L 1438567 000 L 1538567 000 L 1638567 000 L 1838567 000 L 2938567 000 L 3038567 000 L 3138567 000 L 3238567 000 L 3338567 000 L 3438567 000 L 4238567 000 L 4438567 000 L 4538567 000 L 4638567 000 L 4738567 000 L 4838567 000 L 4938567 000 L 5038567 000 L 5138567 000 L 52
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

75 % de la parcelle
Document : 38567_PLU_20231219

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

12 % de la parcelle
Document : 38567_PLU_20231219

Nsp2000 – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 38567_PLU_20231219

Nst2000 – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

3 % de la parcelle
Document : 38567_PLU_20231219

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Interdiction – 68 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Périmètre de captage éloigné – 17 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation – 5 % de la parcelle
Espace boisé classé
Espaces boisés classés – 1 % de la parcelle
Autre prescription
Téléphérique – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre prescription
Télésiège – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre prescription
Téléski – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Sites inscrits et classés – 96 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Lac Achard – 78 % de la parcelle
Site inscrit ou classé
PÂTURAGE DE LA CROIX DE CHAMROUSSE – 22 % de la parcelle
Passage pour l’entretien des cours d’eau
4 % de la parcelle
Site inscrit ou classé
Lacs Robert – moins de 1 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (30 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Chamrousse – 96 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Livet-et-Gavet – 4 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38567 000 L 45 (385670000L0045)
Commune
Chamrousse (38567)
Préfixe
000
Section
L
Numéro
45
Surface cadastrale (contenance)
265,1 ha
Surface calculée
264,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38567_PLU_20231219)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38567 000 L 44Parcelle suivante : 38567 000 L 46