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Parcelle 38546 000 D 506

Vignieu (38546), section D

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 D 7238546 000 D 7338546 000 D 7738546 000 D 7838546 000 D 7938546 000 D 38738546 000 D 38838546 000 D 38938546 000 D 39038546 000 D 39138546 000 D 39338546 000 D 39438546 000 D 39538546 000 D 39638546 000 D 39738546 000 D 39838546 000 D 39938546 000 D 44138546 000 D 45038546 000 D 45338546 000 D 45538546 000 D 45738546 000 D 45838546 000 D 45938546 000 D 46038546 000 D 46538546 000 D 46638546 000 D 46738546 000 D 48638546 000 D 49038546 000 D 49138546 000 D 49238546 000 D 49338546 000 D 49738546 000 D 49838546 000 D 49938546 000 D 50038546 000 D 50438546 000 D 50538546 000 D 50638546 000 D 50738546 000 D 50838546 000 D 50938546 000 D 51038546 000 D 51138546 000 D 51238546 000 D 51338546 000 D 51438546 000 D 51538546 000 D 51638546 000 D 51738546 000 D 51838546 000 D 52238546 000 D 52338546 000 D 52638546 000 D 52738546 000 D 52838546 000 D 66838546 000 D 66938546 000 D 67038546 000 D 67138546 000 D 67238546 000 D 67338546 000 D 67638546 000 D 67738546 000 D 67838546 000 D 67938546 000 D 68038546 000 D 68138546 000 D 68238546 000 D 68338546 000 D 68438546 000 D 68538546 000 D 68638546 000 D 68738546 000 D 68838546 000 D 68938546 000 D 69038546 000 D 69138546 000 D 69238546 000 D 69338546 000 D 69438546 000 D 69538546 000 D 70638546 000 D 70738546 000 D 70838546 000 D 70938546 000 D 71038546 000 D 71138546 000 D 71238546 000 D 71338546 000 D 72138546 000 D 72238546 000 D 73538546 000 D 73638546 000 D 73738546 000 D 73838546 000 D 73938546 000 D 74238546 000 D 74338546 000 D 75238546 000 D 75338546 000 D 75438546 000 D 75538546 000 D 75638546 000 D 80238546 000 D 80338546 000 D 80638546 000 D 81438546 000 D 82838546 000 D 82938546 000 D 83038546 000 D 83138546 000 D 83838546 000 D 83938546 000 D 84138546 000 D 89538546 000 D 89638546 000 D 89738546 000 D 89838546 000 D 90238546 000 D 90338546 000 D 90638546 000 D 90838546 000 D 90938546 000 D 91038546 000 D 91138546 000 D 91238546 000 D 91338546 000 D 914
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 506 (385460000D0506)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
506
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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