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Parcelle 38546 000 D 459

Vignieu (38546), section D

Contenance
1 566 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 D 38838546 000 D 38938546 000 D 39038546 000 D 39138546 000 D 39338546 000 D 39438546 000 D 39538546 000 D 39638546 000 D 39738546 000 D 39938546 000 D 40038546 000 D 40138546 000 D 40438546 000 D 44038546 000 D 44138546 000 D 44238546 000 D 44638546 000 D 44738546 000 D 45038546 000 D 45338546 000 D 45538546 000 D 45738546 000 D 45838546 000 D 45938546 000 D 46038546 000 D 46138546 000 D 46238546 000 D 46338546 000 D 46438546 000 D 46538546 000 D 46638546 000 D 46738546 000 D 46838546 000 D 46938546 000 D 47538546 000 D 47638546 000 D 48338546 000 D 48438546 000 D 48538546 000 D 48638546 000 D 49038546 000 D 49138546 000 D 49238546 000 D 49338546 000 D 50638546 000 D 50738546 000 D 50838546 000 D 50938546 000 D 73338546 000 D 74238546 000 D 74338546 000 D 76238546 000 D 79038546 000 D 80238546 000 D 80338546 000 D 81438546 000 D 83838546 000 D 83938546 000 D 84138546 000 D 89538546 000 D 89638546 000 D 90638546 000 D 90738546 000 D 90838546 000 D 90938546 000 D 91038546 000 D 91138546 000 D 91238546 000 D 91338546 000 D 91438546 000 D 91538546 000 D 91738546 000 D 918
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 14 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 459 (385460000D0459)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
459
Surface cadastrale (contenance)
1 566 m²
Surface calculée
1 554 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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